Journée immobilière
Rendez-vous à la Maison des Citoyens de Saint-James le 12 juin 2009 A partir de 14h00, des conseils et des simulations pour vos prêts immobiliers par des experts de la Banque Postale ... , notaire à Saint-James Les régimes juridiques adaptés à l'achat immobilier 17h00 : Maître [suite...]
Date: 2009-06-05 12:55:00
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Identité numérique : les vidéos de la 1er rencontre de Lille
Au mois de janvier, par une journée glaciale Blog en Nord avait organisé à Lille l'acte 1 de sa table ronde sur l'identité numérique ... numérique - 5' 44 quelques conseils concernant votre identité numérique - 5' 16 les outils ... e-commerce dans leur blog sur l'analyse de l’e-juridique. Encore un grand merci à eux et à Lionnel [suite...]
Date: 2009-02-20 22:08:03
Les agents de la CIA ne seront pas poursuivis pour des actes de torture
P our la première fois, les garanties sont officielles ... avec bonne foi sur les conseils légaux du département de la justice ne seront pas poursuivis ... Blanche a annoncé que quatre mémos secrets ayant servi de fondement juridique aux politiques [suite...]
Date: 2009-04-17 07:31:06
Nouveau site pour le Conseil des Ventes Volontaires
Communiqué de presse, servicesLe Conseil des Ventes Volontaires de Meubles aux Enchères publiques a été créé en 2000, ... documentation permettra à chacun de prendre connaissance des textes juridiques qui régissent le fonctionnement [suite...]
Date: 2009-02-16 15:43:42
Conseil municipal ce soir
Le conseil municipal de Valergues a lieu ce soir à 19h en mairie. Parmi les questions à l'ordre du jour: Mission d’assistance juridique représentation en justice ... . Demande d’aide financière à la CCPL pour études préalables ZAC Demande chantier insertion PLIE pour 2009 [suite...]
Date: 2008-11-12 09:34:03
Transport maritime : le Cameroun et le Congo renforcent leurs liens
Vendredi dernier, le ministre des Transports Gounoko Haounaye et son homologue du Congo ont signé un contrat de mandat entre les Conseils des ... pté. Cette révision a pour objectif d’adapter ce code aux récentes évolutions juridiques dans le [suite...]
Date: 2009-06-02 06:29:55
Crise Financière: Reynders plaide pour des instruments d'intervention
Sur le grill, ce lundi, les vices premiers ministres. Le ministre des Finances Didier Reynders a ouvert les débats et a été longuement entendu ... problèmes de transmission d'information. Les conseils d'administration n'étaient pas au courant de tout ... avec beaucoup de surprises parce que il y a plusieurs pays qui disposent d'instrument juridique pour [suite...]
Date: 2009-03-30 20:42:01
Justice malmenée
A quelques jours du départ de Mme Dati, le bilan est sévère -Christophe Regnard, président de l' Union syndicale des magistrats : " Beaucoup de communication, peu de réformes effectivement en vigueur et quasiment pas de résultats. Mais en revanche des atteintes sans précédent au statut des magistrats, notamment ceux du parquet [suite...]
Date: 2009-06-13 05:51:00
Des rabbins appellent à ne pas démanteler les colonies
Des rabbins de colonies de Cisjordanie ont appelé jeudi les soldats israéliens à refuser d'obéir à tout ordre de démantèlement d'implantations ... juridique de la radio publique, l'appel à la désobéissance des rabbins relève du "délit de rébellion ... , un mouvement opposé à la colonisation, Yariv Oppenheimer, a pour sa part appelé le conseiller [suite...]
Date: 2009-05-28 10:30:51
On ne fait pas l’anatomie d’une charogne dont la putréfaction efface les formes et confond les organes
Mecanopolis Parler du monde actuel comme d’un cadavre en décomposition n’est pas une simple facilité rhétorique. C’est une image, mais de celles qui servent à imaginer juste : l’ayant à l’esprit, on distingue mieux ce qu’on a sous les yeux, et toutes sortes de phénomènes, sinon passablement déroutants, deviennent intelligibles [suite...]
Date: 2009-06-03 17:11:56
la capacité du candidat et de son programme à rassembler à la fois les centristes et gaullistes déçus par la politique de Sarkozy et les orphelins d’un PS en déconfiture.
i les résultats décevants du Mouvement Démocrate aux Européeennes obligent ses responsables et ses militants à repenser sa stratégie, ils ne sonnent pas pour autant le glas de cette jeune formation politique. Leçon n° 1 : L’anti-sarkozisme n’est pas une stratégie Un peu d’histoire.. [suite...]
Date: 2009-06-15 20:10:00
Haïfa, le maire maquereau et la normalisation avec Israël – ou comment les électeurs de Marrakech peuvent faire oeuvre de salubrité publique
Vous vous rappelez sans doute il y a deux ans de la polémique suscitée par l’accord de jumelage signé en 2007 dans le domaine touristique entre les ... est président du conseil municipal) de Marrakech, Omar Jazouli (Union constitutionnelle – UC ... cours de son séjour à Marseille où il est l’invité du dîner annuel du Conseil Représentatif des [suite...]
Date: 2009-06-03 22:15:19
Cortix donne des conseils pour créer un site de e-commerce
Cortix rappelle que pour pouvoir mettre un site de commerce en ligne en circulation, il faut au préalable passer par plusieurs démarches légales. Parmi ces formalités d’ordre juridique, le propriétaire du site à vocation commerciale doit disposer d’une structure juridique bien précise. Le fait de disposer d’une dénomination sociale et d’ [suite...]
Date: 2009-05-26 18:06:26
Le conseil de la jeunesse se mobilise pour les jeunes sans-papiers
La sortie du film de Philippe Lioret " Welcome " tombe à point nommé et permet aujourd'hui de mettre enfin sur la place publique la pénalisation des personnes qui viennent en aide juridique ou humanitaire aux migrants sans-papiers. C'est le cas de Simon, maître-nageur calaisien, qui rencontre un jeune kurde à la piscine et va, de fil et [suite...]
Date: 2009-04-03 08:22:00
La création et la suppression de missions de service public
Le présent travail n’est pas véritablement problématisé… mais il fait le point de manière assez complète (pour des étudiants de deuxième année) sur la question de la création des missions de service public ainsi que sur celle de leur suppression. Encore faut-il préciser que c’est une approche purement positiviste qui a été adoptée ici, [suite...]
Date: 2009-06-17 02:27:39
conseil d'arrondissement : rappel à l'ordre !
Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 ... de Michel Charzat. Cette entité juridique, sous forme de SARL, est bénéficiaire et “participe au ... de faire évacuer le public avec l’aide de la force publique au cas où une telle manifestation [suite...]
Date: 2009-03-02 22:28:00
La vraie pression turque se renforcera au lendemain du vote des citoyens
Le message que, d'habitude, nous recevons des institutions bruxelloises transpire l'ennui. Remarquons par ailleurs le peu d'écho médiatique qu'on donne aux décisions, directives, ou débats au sein des instances communautaires. Leur importance devrait souvent alerter nos informateurs [suite...]
Date: 2009-06-06 07:57:46
ADECCO ENGAGERAIT-IL OBAMA ?
Une trentaine de personnes, à l'appel de la FGTB et des organisations de lutte contre le racisme Kif Kif et SOS Racisme ont manifesté mardi devant le ... 2 septembre prochain. Le dossier a été plaidé mardi devant la chambre du conseil de Bruxelles qui devra décider d'un éventuel renvoi de l'affaire vers le tribunal correctionnel. La chambre du consei [suite...]
Date: 2009-06-17 04:43:57
Anne-Marie Lizin sera entendue par le comité d'audit du PS
L'audition aura lieu selon des modalités à convenir en fonction de l'état de santé Mme Lizin qui séjourne actuellement dans un centre de rééducation ... concernant les dépenses d'Anne-Marie Lizin à l'époque où elle en présidait le Conseil d'administration du ... Lizin avec la carte Visa de l'hôpital de Huy, apparemment sans l'aval de son Conseil [suite...]
Date: 2009-01-14 07:14:47
Le gouvernement obtient un C sur la fiche de rendement de l’égalité 2009
STRATFORD, Î.-P.-É. – Aujourd’hui, le Conseil consultatif sur la situation de la femme de l’Î.-P.-É. a publié sa fiche de rendement de l’égalité 2009 ... un choix de tribunal pour l’instruction des causes de violence conjugale, l’emploi d’un nouvel avocat de l’aide juridique en droit de la famille, des investissements supplémentaires dans l’éducation et [suite...]
Date: 2009-06-16 14:14:33
Sujets de la deuxième épreuve d’admissibilité au concours de recrutement complémentaire des conseillers de TA-CAA
Les candidats doivent, pour cette épreuve, rédiger en quatre heures une dissertation portant sur le droit constitutionnel ou administratif ... constitutionnel 1991 : La gestion privée des services publics 1992 : La sécurité juridique en droit public ... administrative peut-il encore reposer sur la faute ? 2001 : Le juge administratif et la protection des [suite...]
Date: 2009-06-13 15:29:24
Rétention : le Conseil d'Etat valide la réforme mais insiste sur les droits des étrangers
SOURCE : AFP Le Conseil d'Etat a validé mercredi la volonté du gouvernement d'introduire une pluralité d'intervenants associatifs dans les ... ministérielles. Le Conseil d'Etat a cependant voulu lever " certaines réserves " dans l'interprétation ... de la mission d'assistance aux étrangers. Après la publication de l'arrêt du Conseil d'Etat, chaques [suite...]
Date: 2009-06-04 16:10:00
Pas de minute de silence en Sarkofrance
Malgré un battage médiatique exaspérant, empêtrant et ravageur sur le crash du vol Air France 447 Rio-Paris, ... , du Conseil des Ministres. François Fillon, présent, appréciera. Effectivement , seuls 5 ministres ... a planté l'aménagement de la filière bois au Conseil Européen, et n'a pas proposé, ni encouragé [suite...]
Date: 2009-06-07 08:53:00
Délit de solidarité, la FIDH veut forcer la France à s’expliquer.
La France donneuse de leçons sur les Droits de l’Homme montrée du doigt quand aux pressions et arrestations des personnes défendant les droits ... qui leur portent assistance… Voici un article du monde sur le délit de solidarité, la france ... en garde à vue d’associatifs ou de simples citoyens. Avec l’Organisation mondiale contre la torture (OMCT [suite...]
Date: 2009-06-12 14:54:51
[ conseil municipal ] Beauvois attaqué par Danielle Bouvier
Article de l'Union Château-Thierry Propos diffamatoires / L'adjoint est-il allé trop loin ? L'élue d'opposition Danielle Bouvier a déposé plainte contre Bruno Beauvois, adjoint à l'éducation et à la jeunesse. A-t-il dérapé verbalement ? Ses propos ont-ils été mal compris ? Une réunion. Une réponse musclée [suite...]
Date: 2009-06-05 08:20:38
Naissance d’Ampli-Co - Société de conseils en amplification des performances de l'entreprise
Bravo les entrepreneurs ! Olivier HELL, membre de notre club et qui a souvent officié à l'entrée en vous remettant les badges lors de nos ... annonce la naissance d‘Ampli-Co, société de conseils et de formations à destination des sociétés ... objectifs d’AMPLI-CO sont de répondre au besoin de conseils des dirigeants d’entreprise, par [suite...]
Date: 2009-06-16 07:19:00
Portage Salarial: Links Conseil au Salon Emploi Recrut’ Seniors
Links Conseil, qui se situe parmi les toutes premières sociétés françaises de portage salarial, sera présent au Salon Emploi Recrut’ Seniors (stand C ... , lui ont en effet confié l’organisation administrative, sociale et juridique de leur activité ... , par exemple, de signer un partenariat avec la société d’assistance retraite Novelvy. Salon Emploi [suite...]
Date: 2009-06-09 14:16:08
Et un Fanta pour Fanti !
Alcatraz numérique , enquête !!! Diable, que voilà un titre d’ouvrage qui fleure bon la nouveauté voire l’énigme. Un peu comme l’odeur du café-croissant vers laquelle d’aucuns sont inexorablement attirés, quelle que soit la qualité du café qui parfois n’est de loin pas à la hauteur des espérances induites par les effluves [suite...]
Date: 2009-06-07 07:50:47
L'échevin Sonnet démissionne à Charleroi: il avait oublié de payer ses impôts...
Il est poursuivi pour avoir négligé de rentrer ses déclarations fiscales pendant les années 2002 à 2006, soit pour les revenus des années 2001 à 2005. La Chambre du Conseil de Charleroi a décidé ... . "On a toujours dit qu'il ne doit pas y avoir d'inculpé dans le collège. Sur le plan juridique, c'est le cas [suite...]
Date: 2009-01-14 07:14:47
Pas de minute de silence en Sarkofrance
Malgré un battage médiatique exaspérant, empêtrant et ravageur sur le crash du vol Air France 447 Rio-Paris, ... , du Conseil des Ministres. François Fillon, présent, appréciera. Effectivement , seuls 5 ministres ... l'aménagement de la filière bois au Conseil Européen, et n'a pas proposé, ni encouragé [suite...]
Date: 2009-06-04 04:39:00
Secret-défense : une réforme dangereuse
Le Projet de Loi de programmation militaire 2009-2014 prévoit de nouvelles règles concernant la protection des secrets de la Défense nationale. Selon Nicolas Braconnay, membre de l'Union Syndicale des Magistrats, il s'agit d'une réforme inefficace et dangereuse pour l'indépendance de l'autorité judiciaire. Télécharger cette note (format PDF) [suite...]
Date: 2009-06-07 08:16:00
Fonction publique : De la retraite dans la haute magistrature
De récents textes du chef de l’Etat prolongent la date de départ à la retraite de Dipanda Mouelle et Rissouck à Moulong, mais sont diversement interprétés. Quelle est la position administrative actuelle de hauts magistrats comme Laurent Esso, ministre d’Etat secrétaire général à la présidence de la République, Jean Fouman Akame, [suite...]
Date: 2009-06-12 08:49:09
Le passage à l'acte, en action
J'ai déjà expliqué que dans la mécanique psychologique qui aboutit au passage à l'acte, chez un être sain d'esprit s'entend, on rencontre toujours la combinaison de deux éléments, que j'appelle la certitude de l'impunité (c'est de Beccaria, en fait) et la justification morale, [suite...]
Date: 2009-03-20 17:56:26
Europe : (petit) tour d’horizon
L'Europe d'aujourd'hui ? Le 7 juin. Un dimanche électoral boudé par plus de la moitié des Européens ... un conseil paralysé Pour comprendre ce désintérêt général pour l’Europe, un petit rappel s’impose ... inadapté à l’Europe des 27. Une autre instance politique, le Conseil de l’UE (il réunit les ministres [suite...]
Date: 2009-06-14 22:53:40
Ménage à trois et régulations anglaises
Pendant ces derniers mois le Royaume-Uni a fait l'objet d'un débat intéressant au sujet de la régulation des jeux vidéo. Avec l'affaire Manhunt 2 , le rapport de la psychologue Tania Byron, nul doute qu'Outre-Manche les politiques se sentent concernés par le cas du jeu vidéo [suite...]
Date: 2009-06-17 07:52:00
Les sottises du Conseil fédéral
Après avoir décidé de sauver l’UBS en catimini avec les méthodes plus que discutables que l’on connaît, ... , messieurs les banquiers. page 25 , de la nature juridique de l’injection de fonds : “Les versements liés aux aides financières ne sont pas des opérations [suite...]
Date: 2008-11-10 15:16:24
Un guide antirécession pour les cabinets d’avocats canadiens
La profession juridique ressent les effets du ralentissement économique, mais il y a des moyens d’en atténuer l’impact. Que ce soit en négociant les prix des fournitures de bureau ou en demandant aux associés d’accepter une réduction de salaire, voici 10 conseils pour survivre. [suite...]
Date: 2009-06-17 04:36:21
Europe : vers une communication proactive de l’utilisation des médicaments…
Lors de la session plénière des 10 et 11 juin 2009, le Comité économique et social européen (CESE) ... qu'un cadre juridique uniforme au niveau européen devrait être instauré, le CESE souligne quelques ... un cadre juridique uniforme, ce qui permettrait de surmonter les obstacles existant à l'heure actuelle [suite...]
Date: 2009-06-15 05:27:00
Barroso, une trahison européenne
Le Président de la Commission européenne, José-Manuel Barroso, insiste sur la "neutralité" de la Commission européenne, en tant que gardienne de l'intérêt général européen. Or, la Commission est au coeur du déficit démocratique de l'Union européenne : véritable "gouvernement de l'Europe", elle n'est pourtant pas nommée par son Parlement [suite...]
Date: 2009-06-07 15:02:00
Du nouveau à EnPratique de l’ABC - Un guide antirécession pour les cabinets d’avocats canadiens
La profession juridique ressent les effets du ralentissement économique, mais il y a des moyens d’en atténuer l’impact. Que ce soit en négociant les prix des fournitures de bureau ou en demandant aux associés d’accepter une réduction de salaire, voici 10 conseils pour survivre. [suite...]
Date: 2009-06-17 14:45:46
NIKOLA TESLA / ARTHUR MATTHEWS / TESLASCOPE
Il s’agit d’un sujet qui me passionne pour plusieurs raisons.Premièrement, il fait référence à un savant de réputation mondiale (même s’il est mis de côté dans certains milieux scientifiques).Deuxièmement, Arthur Matthews (autre savant quelque peu méconnu) demeurait à Lac Beauport (à quelques kilomètres de chez-moi) [suite...]
Date: 2009-06-16 04:45:26
Les vrais enjeux
Nous y sommes : les élections européennes ont lieu demain, cette campagne qui n'a jamais vraiment commencé va déboucher sur le vote ... politique majeure. Il pèse sur le Conseil des ministres, et davantage encore sur la Commission, qu'il [suite...]
Date: 2009-06-06 08:00:00
Notation sociétale et environnementale : partenariat Vigeo et Novaster
Vigeo et Novaster concluent un accord de partenariat à l’intention des investisseurs institutionnels du marché ibérique ... environnementale et Novaster, société espagnole de conseil en matière de retraite et d’investissement, acteur ... institutionnels (fonds de pension, compagnies d’assurance et organismes de prévoyance) des marchés [suite...]
Date: 2009-06-15 19:01:02
CCCLXXIV. Shanghaï, attrape-couillons ! (De l’autorisation très calculée de la première Gay-Pride dans la métropole chinoise)
Les mois ont passé, mais le souvenir du livre de Marie-Claire Bergère - Histoire de Shanghaï (2002) - ne s’efface pas. S’y conjuguent érudition et vues larges sur la plus européenne et plus largement la plus occidentale des villes chinoises. L’expression est trop utilisée pour que j’y renonce [suite...]
Date: 2009-06-12 19:15:56
José Manuel Barroso, le caméléon
LE MONDE | 13.06.09 | 14h33 • Mis à jour le 13.06.09 | 15h37 REUTERS/FRANCOIS LENOIR En cinq ans de présidence, l'ancien premier ministre a été contraint d'évoluer. Bruxelles, bureau européen A près avoir voté au Portugal, le 7 juin, José Manuel Barroso s'est dépêché de revenir à Bruxelles, [suite...]
Date: 2009-06-14 21:50:13
Vers un nouveau modèle d’affaire avec l’Entreprise à profit modéré
Credit crunch , crise immobilière-bancaire, récession… à en croire les grands médias, le monde est à genoux. Rassurez-vous il se relèvera ( ... company ) ? Il s’agit d’ une forme juridique hybride pour les sociétés US qui fait le pont entre [suite...]
Date: 2009-05-10 21:13:12
Maltraitance : malheureusement trop d’appels au 3977
Alors qu’avait lieu hier, le lundi 15 juin, la Journée internationale contre la maltraitance, le 3977, numéro court lancé en février 2008 destiné à dénoncer les maltraitances aux personnes âgées et handicapées a reçu 63.000 appels en 15 mois, alors que la plate-forme en attendait 10 à 15.000 par an seulement [suite...]
Date: 2009-06-16 10:59:00
Rapide résumé de l’actu de la semaine du 2009-06-07
Le forestier Le bolloc’h et Zeimour en direct sur France 2 et #hadopi. # BIP vous offre 5×1 place pour SHARKO le 17 juin au Nouveau Casino !http://is.gd/Qq5H # Benzinemag va sans doute participer (se faire enfler ok ok) à la traduction en français du site hype Spotify # # Spotify Playliste subjective pour les deux saisons de Life [suite...]
Date: 2009-06-07 01:00:00
Compte-rendu Conseil Municipal du 11 Juin 2009 (Première partie)
Le Conseil Municipal qui s’est tenu Jeudi 11 Juin 2009 a été intéressant à plus d’un titre. Il a permis d’enterrer définitivement l’épisode du Conseil d’Etat. Désormais, la part belle est ... points majeurs abordés lors de ce conseil, les lignes politiques évoluent en fonction des sujets [suite...]
Date: 2009-06-15 03:25:03
Ateliers du Voyage : « nos destinations sont accessibles à tous les budgets »
Directeur général, et fondateur voici 22 ans, des Ateliers des Voyages, Bruno Ferret vendait la totalité de ses parts à Kuoni France en juillet 2007 ... % de Kuoni ? B.F. : "Nous restons une entité juridique avec notre équipe qui regroupe [suite...]
Date: 2009-06-13 07:21:00
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