Journée immobilière
Rendez-vous à la Maison des Citoyens de Saint-James le 12 juin 2009 A partir de 14h00, des conseils et des simulations pour vos prêts immobiliers par des experts de la Banque Postale ... , notaire à Saint-James Les régimes juridiques adaptés à l'achat immobilier 17h00 : Maître [suite...]
Date: 2009-06-05 12:55:00
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Identité numérique : les vidéos de la 1er rencontre de Lille
Au mois de janvier, par une journée glaciale Blog en Nord avait organisé à Lille l'acte 1 de sa table ronde sur l'identité numérique ... numérique - 5' 44 quelques conseils concernant votre identité numérique - 5' 16 les outils ... e-commerce dans leur blog sur l'analyse de l’e-juridique. Encore un grand merci à eux et à Lionnel [suite...]
Date: 2009-02-20 22:08:03
Les agents de la CIA ne seront pas poursuivis pour des actes de torture
P our la première fois, les garanties sont officielles ... avec bonne foi sur les conseils légaux du département de la justice ne seront pas poursuivis ... Blanche a annoncé que quatre mémos secrets ayant servi de fondement juridique aux politiques [suite...]
Date: 2009-04-17 07:31:06
Nouveau site pour le Conseil des Ventes Volontaires
Communiqué de presse, servicesLe Conseil des Ventes Volontaires de Meubles aux Enchères publiques a été créé en 2000, ... documentation permettra à chacun de prendre connaissance des textes juridiques qui régissent le fonctionnement [suite...]
Date: 2009-02-16 15:43:42
Conseil municipal ce soir
Le conseil municipal de Valergues a lieu ce soir à 19h en mairie. Parmi les questions à l'ordre du jour: Mission d’assistance juridique représentation en justice ... . Demande d’aide financière à la CCPL pour études préalables ZAC Demande chantier insertion PLIE pour 2009 [suite...]
Date: 2008-11-12 09:34:03
Transport maritime : le Cameroun et le Congo renforcent leurs liens
Vendredi dernier, le ministre des Transports Gounoko Haounaye et son homologue du Congo ont signé un contrat de mandat entre les Conseils des ... pté. Cette révision a pour objectif d’adapter ce code aux récentes évolutions juridiques dans le [suite...]
Date: 2009-06-02 06:29:55
Crise Financière: Reynders plaide pour des instruments d'intervention
Sur le grill, ce lundi, les vices premiers ministres. Le ministre des Finances Didier Reynders a ouvert les débats et a été longuement entendu ... problèmes de transmission d'information. Les conseils d'administration n'étaient pas au courant de tout ... avec beaucoup de surprises parce que il y a plusieurs pays qui disposent d'instrument juridique pour [suite...]
Date: 2009-03-30 20:42:01
Des rabbins appellent à ne pas démanteler les colonies
Des rabbins de colonies de Cisjordanie ont appelé jeudi les soldats israéliens à refuser d'obéir à tout ordre de démantèlement d'implantations ... juridique de la radio publique, l'appel à la désobéissance des rabbins relève du "délit de rébellion ... , un mouvement opposé à la colonisation, Yariv Oppenheimer, a pour sa part appelé le conseiller [suite...]
Date: 2009-05-28 10:30:51
Dans le campement des anti-Otan
De Strasbourg, On a tout fait pour les cacher. Pour les trouver, il faut prendre le tram vers le sud, jusqu'à la dernière station, traverser le Neuhof, le quartier le plus difficile de Strasbourg paraît-il, puis marcher quelques kilomètres et suivre les colonnes de jeunes gens, grimés en clown, qui narguent la police [suite...]
Date: 2009-04-03 07:43:00
Cortix donne des conseils pour créer un site de e-commerce
Cortix rappelle que pour pouvoir mettre un site de commerce en ligne en circulation, il faut au préalable passer par plusieurs démarches légales. Parmi ces formalités d’ordre juridique, le propriétaire du site à vocation commerciale doit disposer d’une structure juridique bien précise. Le fait de disposer d’une dénomination sociale et d’ [suite...]
Date: 2009-05-26 18:06:26
Le conseil de la jeunesse se mobilise pour les jeunes sans-papiers
La sortie du film de Philippe Lioret " Welcome " tombe à point nommé et permet aujourd'hui de mettre enfin sur la place publique la pénalisation des personnes qui viennent en aide juridique ou humanitaire aux migrants sans-papiers. C'est le cas de Simon, maître-nageur calaisien, qui rencontre un jeune kurde à la piscine et va, de fil et [suite...]
Date: 2009-04-03 08:22:00
conseil d'arrondissement : rappel à l'ordre !
Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 ... de Michel Charzat. Cette entité juridique, sous forme de SARL, est bénéficiaire et “participe au ... de faire évacuer le public avec l’aide de la force publique au cas où une telle manifestation [suite...]
Date: 2009-03-02 22:28:00
Le gouvernement obtient un C sur la fiche de rendement de l’égalité 2009
STRATFORD, Î.-P.-É. – Aujourd’hui, le Conseil consultatif sur la situation de la femme de l’Î.-P.-É. a publié sa fiche de rendement de l’égalité 2009 ... un choix de tribunal pour l’instruction des causes de violence conjugale, l’emploi d’un nouvel avocat de l’aide juridique en droit de la famille, des investissements supplémentaires dans l’éducation et [suite...]
Date: 2009-06-16 14:14:33
Sujets de la deuxième épreuve d’admissibilité au concours de recrutement complémentaire des conseillers de TA-CAA
Les candidats doivent, pour cette épreuve, rédiger en quatre heures une dissertation portant sur le droit constitutionnel ou administratif ... constitutionnel 1991 : La gestion privée des services publics 1992 : La sécurité juridique en droit public ... administrative peut-il encore reposer sur la faute ? 2001 : Le juge administratif et la protection des [suite...]
Date: 2009-06-13 15:29:24
Silvio Berlusconi : du divorce à l’italienne au scandale politique
Le scandale de la liaison supposée entre le Cavaliere et la toute jeune Noemi Latizia, mineure au moment de leur rencontre, ne risque pas seulement de mettre un terme à son couple. Elle pourrait lui coûter son fauteuil et ce qui lui reste comme crédibilité internationale « J’ai répondu à l’unique question qu’on a le droit de me poser : [suite...]
Date: 2009-05-29 02:39:03
Le rapport MIVILUDES 2008 : des constats qui justifient l’inquiétude
. La Mission interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires, MIVILUDES, vient de faire paraître son rapport 2008, ... , rapport d’Alain Vivien, « les sectes en France » (recherche d’une définition juridique ... juridique rigoureuse, mettant en avant, entre la protection de la liberté de conscience et [suite...]
Date: 2009-05-20 21:22:44
Intervention de S Weisselberg Comité Citoyen sur l'agglomération CM du
Comme nous l’avons écris avant de diffuser l’intervention de S Dauvergne sur le même sujet, au delà de nos opinions personnelles, ce blog se veut un lieu de débat. C'est pourquoi nous nous faisons un devoir et un plaisir de diffuser les communiqués des partis ou associations quand bien même nous ne partageons pas leur point de vue [suite...]
Date: 2009-06-02 06:33:02
Vice-présidence : Idrissa Seck pressenti,Primature....... une Arlésienne?
Dans son adresse à la Nation, le Chef de l’Etat a annoncé la création du poste de Vice Président de la République et que les femmes devront choisir «entre» ce poste et de Premier Ministre. Cette réforme constitutionnelle voulue par le Président de la République a suscité beaucoup de commentaires tant du côté de son parti que de l’Opposition [suite...]
Date: 2009-04-05 23:12:00
Portage Salarial: Links Conseil au Salon Emploi Recrut’ Seniors
Links Conseil, qui se situe parmi les toutes premières sociétés françaises de portage salarial, sera présent au Salon Emploi Recrut’ Seniors (stand C ... , lui ont en effet confié l’organisation administrative, sociale et juridique de leur activité ... , par exemple, de signer un partenariat avec la société d’assistance retraite Novelvy. Salon Emploi [suite...]
Date: 2009-06-09 14:16:08
Quelques problématiques de l’Europe de l’énergie
Rachida Dati ne connait rien sur la politique européenne de l’énergie . Pire il semble même que cela soit un sujet de franche rigolade. Certes un politique ne peut pas tout connaître. On peut aussi s’interroger de la compétence dans la matière de la personne qui a rédigé ses fiches, résumant la politique énergétique européenne à : [suite...]
Date: 2009-05-28 11:22:59
L'échevin Sonnet démissionne à Charleroi: il avait oublié de payer ses impôts...
Il est poursuivi pour avoir négligé de rentrer ses déclarations fiscales pendant les années 2002 à 2006, soit pour les revenus des années 2001 à 2005. La Chambre du Conseil de Charleroi a décidé ... . "On a toujours dit qu'il ne doit pas y avoir d'inculpé dans le collège. Sur le plan juridique, c'est le cas [suite...]
Date: 2009-01-14 07:14:47
La prise en charge en question
Le défi de la prise en charge sociale des personnes handicapées est grand. Les Autorités sénégalaises semblent bousculées, prises dans leur propre piège. Le projet de loi d'orientation sociale, pris pour une bouffée d'oxygène par les personnes handicapées, dort encore dans les tiroirs de l'Assemblée nationale depuis le 22 janvier 2009 [suite...]
Date: 2009-06-05 22:13:39
Fonction publique : De la retraite dans la haute magistrature
De récents textes du chef de l’Etat prolongent la date de départ à la retraite de Dipanda Mouelle et Rissouck à Moulong, mais sont diversement interprétés. Quelle est la position administrative actuelle de hauts magistrats comme Laurent Esso, ministre d’Etat secrétaire général à la présidence de la République, Jean Fouman Akame, [suite...]
Date: 2009-06-12 08:49:09
La Propriété en Chine
L'article original contient des documents attachés VoirCertains ont vu à travers sa promulgation la mise à bas d'un des derniers vestiges du ... , invitent à réfléchir sur la notion juridique de propriété et sur l'évolution de sa reconnaissance en Chine. La notion juridique de propriétéLa notion juridique de propriété (所有权 « suoyouquan [suite...]
Date: 2009-05-21 02:47:50
Les sottises du Conseil fédéral
Après avoir décidé de sauver l’UBS en catimini avec les méthodes plus que discutables que l’on connaît, ... , messieurs les banquiers. page 25 , de la nature juridique de l’injection de fonds : “Les versements liés aux aides financières ne sont pas des opérations [suite...]
Date: 2008-11-10 15:16:24
Un guide antirécession pour les cabinets d’avocats canadiens
La profession juridique ressent les effets du ralentissement économique, mais il y a des moyens d’en atténuer l’impact. Que ce soit en négociant les prix des fournitures de bureau ou en demandant aux associés d’accepter une réduction de salaire, voici 10 conseils pour survivre. [suite...]
Date: 2009-06-17 04:36:21
Projet de loi relatif à l'adoption
LES CHIFFRES : 4 000 : c’est le nombre d’adoptions prononcées chaque année, alors que 28 000 familles détiennent un agrément. 775 : c’est le nombre d’enfants pupilles de l’État placés en vue d’adoption en 2007. 6 : c’est en moyenne le nombre d’années durant lesquelles un enfant reste confié à l’aide sociale à [suite...]
Date: 2009-04-25 03:16:00
Du nouveau à EnPratique de l’ABC - Un guide antirécession pour les cabinets d’avocats canadiens
La profession juridique ressent les effets du ralentissement économique, mais il y a des moyens d’en atténuer l’impact. Que ce soit en négociant les prix des fournitures de bureau ou en demandant aux associés d’accepter une réduction de salaire, voici 10 conseils pour survivre. [suite...]
Date: 2009-06-17 14:45:46
De L’Union Européenne au Gouvernement Mondial
Par Farid, We Are Change Paris, pour Mecanopolis Le mondialisme est un projet politique ayant pour objectif la mise en place d’un gouvernement mondial. Pour y arriver, les groupes mondialistes mettent en place de grands blocs continentaux standardisés où les nations perdent leur souveraineté pour passer sous la domination d’instances [suite...]
Date: 2009-05-15 04:38:04
Reach : c'est l'heure de mutualiser
L'UIC présentait aujourd'hui Atout Reach, l'outil créé pour accompagner les entreprises dans leur chemin de croix «reachéen». Après le pré-enregistrement, vient le temps de partager données et tests, pour limiter les coûts. Reach : c'est l'heure de mutualiser 150.000 substances préenregistrées, 65.000 entreprises inscrites au niveau européen [suite...]
Date: 2009-05-19 02:00:00
Quel est le coût d’un employé à Cuba ?
Depuis le 1er juin 2009, de nouveaux tarifs concernant les prestations de services par du personnel cubain pour les sociétés étrangères à Cuba ... publicitaire: 658.00 Agent d’embarcation, Assistante exécutive , Comptable D , Technicien en sciences [suite...]
Date: 2009-06-14 19:05:29
La fin des illusions
Mecanopolis L’illusion la plus commune consiste à croire qu’une civilisation comme la nôtre pourrait se maintenir encore longtemps, ... quelques solutions, avec l’aide des États membres, pour stopper la propagation du virus A/H1N1 [suite...]
Date: 2009-05-20 21:45:21
Six ans plus tard, l’Irak toujours sous occupation militaire
Photo : Flickr Radio Nederland Wereldomroep Il y a maintenant six ans, le 20 mars 2003, commençaient à pleuvoir les premières bombes de la liberté et de la démocratie sur Bagdad. L’administration Bush avait tenté de lier l’Irak de Saddam Hussein aux évènements du 9/11 ainsi qu’à l’Al Qaïda, [suite...]
Date: 2009-03-24 04:01:16
Cortix donne des conseils pour créer un site de e-commerce
Cortix rappelle que pour pouvoir mettre un site de commerce en ligne en circulation, ... formalités d’ordre juridique, le propriétaire du site à vocation commerciale doit disposer d’une structure juridique bien précise. Le fait de disposer d’une dénomination sociale et d’un activité ... [suite...]
Date: 2009-05-26 09:26:41
Aventure immobilière (fin)
Le lendemain j'étais en stage. A la pose j'ai appelé Mme Réfléchipa. La voilà très mal à l'aise . ! ... de Jeutenbrouille, furieux. Il me donne des conseils, me dit qu'il espère que je n'ai pas signé avec [suite...]
Date: 2009-05-28 22:00:00
Le dialogue des juges
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement ... avril 2008. Les candidats disposaient de quatre heures pour rédiger une dissertation juridique. Vous [suite...]
Date: 2009-06-13 15:07:14
Les juges de la loi
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement ... avril 2005. Les candidats disposaient de quatre heures pour rédiger une dissertation juridique. Vous [suite...]
Date: 2009-06-13 15:13:24
“Les lois du service public” aujourd’hui
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement ... avril 2004. Les candidats disposaient de quatre heures pour rédiger une dissertation juridique. Vous [suite...]
Date: 2009-06-13 15:17:16
5 conseils pour évaluer une entreprise
L'estimation de la valeur d'une entreprise ne se réduit pas à la situation nette comptable ou à son chiffre d'affaires ... et ses faiblesses. Il doit porter sur les aspects juridique (engagements, contrats, patrimoine [suite...]
Date: 2009-06-01 14:06:12
Le Conseil d'Etat veut "reconstruire le droit au logement"
Le Conseil d'Etat consacre son rapport annuel 2009 au thème "Droit au logement, droit du logement" ... , le Conseil d'Etat entend "ne pas faire une grande loi de plus, mais reconstruire les droits du et au ... 2007 sur le droit au logement opposable. Malgré la construction de ce corpus juridique, l'accès au [suite...]
Date: 2009-06-15 04:46:06
Que pensez-vous de l’affirmation selon laquelle : “l’organisation de la République est décentralisée” ?
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement ... avril 2007. Les candidats disposaient de quatre heures pour rédiger une dissertation juridique. Vous [suite...]
Date: 2009-06-13 14:55:21
L’intérêt général en droit public
Le site internet du Conseil d’Etat propose aux internautes de consulter les meilleures copies des candidats au concours pour le recrutement ... 2006. Les candidats disposaient de quatre heures pour rédiger une dissertation juridique. Vous [suite...]
Date: 2009-06-13 15:10:43
Motion Jositsch refusée
Le Conseil national laisse les gais et les lesbiennes sans protection En Suisse, ... , classé les plaintes en leur refusant un fondement juridique. LOS et PINK CROSS demandent au Conseil ... ), le Conseil national a refusé une motion du Conseiller national PS Daniel Jositsch (ZH) qui demandait [suite...]
Date: 2009-06-04 14:45:01
Brèves
(22/05) RU 489 : un taux d'échec élevé (19/05) Espagne : la droite se mobilise contre la libéralisation de l'avortement (11/05) Pologne : hitler associé à l'avortement (10/05) [suite...]
Date: 2009-05-11 08:12:00
PERSONNES HANDICAPEES AU SENEGAL. La prise en charge en question
Lagazette.sn. Le défi de la prise en charge sociale des personnes handicapées est grand. Les Autorités sénégalaises semblent bousculées, prises dans leur propre piège. Le projet de loi d'orientation sociale, pris pour une bouffée d'oxygène par les personnes handicapées, [suite...]
Date: 2009-06-06 23:44:20
PERSONNES HANDICAPEES AU SENEGAL. La prise en charge en question
Lagazette.sn. Le défi de la prise en charge sociale des personnes handicapées est grand. Les Autorités sénégalaises semblent bousculées, prises dans leur propre piège. Le projet de loi d'orientation sociale, pris pour une bouffée d'oxygène par les personnes handicapées, [suite...]
Date: 2009-06-06 23:44:20
Livres imprimés: Alençon
Prosopographie des gens du livre en France: Basse-Normandie 1701-1789. Listes de livres imprimés en Basse-Normandie: Alençon Information sur ces listes Alençon : veuve Malassis, 1671-1679 ALE|MALV|1671|Chaurand, Honoré (S.J., Le P.). Passages de controverse tirez des livres les plus authentiques de la religion pretenduë réformée, [suite...]
Date: 2009-06-11 11:21:00
Voici les visages de l'Europe en Ile de France
Voici pour la première fois la photo des membres de la liste du Mouvement Démocrate dans la région Ile de France pour les prochaines élections au ... Ginisty – 92 Conseiller municipal d’Issy-les-Moulineaux 45 ans 7 – Marie-Anne Kraft – 94 ... Le Blanc-Mesnil Ancien membre de l’équipe de France de judo Conseiller municipal au Blanc [suite...]
Date: 2009-04-09 07:33:52
Sur Les 7 du Québec: Six ans plus tard, l’Irak toujours sous occupation militaire
. Ce texte a été publié sur Les 7 du Québec le 24 mars 2009 Six ans plus tard, l’Irak toujours sous occupation militaire Il y a maintenant six ans, le 20 mars 2003, commençaient à pleuvoir les premières bombes de la liberté et de la démocratie sur Bagdad [suite...]
Date: 2009-03-23 16:32:00
Coût de la police genevoise : Malaise au Conseil d'Etat
Il y a des vérités qui ne sont pas bonnes à dire comme il y a des faits qui ne sont pas agréables à reconnaître ... la classe 23 » (p. 46). Celle-ci exige un titre universitaire ; on y trouve des chefs de service juridique [suite...]
Date: 2009-03-27 15:30:00
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