Droits et devoirs d’un huissier de justice
Droits et devoirs d’un huissier de justice Un article publié sur "Le relais de l'information" très consulté depuis le 04 janvier dernier ... aussi faire l’objet d’une note d’honoraires, notamment lorsque des conseils juridiques sont dispensés ... ), donner des consultations juridiques… Je peux choisir celui que je veux. Pour choisir [suite...]
Date: 2009-02-20 09:16:00
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Journée d'études "Numériser les oeuvres du domaine public, et après?"
Interassociation Archives Bibliothèques Documentation ( IABD ) Jeudi 4 juin 2009, amphithéâtre Fabry Perot (Amphi A) ... ) Matin : Quel statut juridique? Modératrice: Michèle Battisti (ADBS, Veille juridique ... , conseiller référendaire à la Cour des comptes 10.30 L’APIE et la problématique de réutilisation des [suite...]
Date: 2009-06-04 06:44:56
Présentation de l'équipe et objectifs
Notre objectif: L'audit et le conseilNotre credo: Proches et réactifsNotre approche: ... -comptable, fiscaliste, conseil juridique, conseil financier,...).L'équipe permanente: Philippe JAIS ... confirmé, expert comptable stagiaire, 3 ans d'expérience en auditAffi DIAW, assistante [suite...]
Date: 2009-01-26 07:16:00
DARROIS LES AVAIT OUBLIES
LES NOUVEAUX CONSEILS JURIDIQUES ????? Une nouvelle activité: ... Ordre des conseils en gestion de patrimoine (CGP) ne fait pas l'unanimité au sein de la profession. La création d'un Ordre des conseils en gestion de patrimoine (CGP), au même titre que celui des [suite...]
Date: 2009-04-17 18:10:00
Les vrais enjeux du rapprochement notaires-avocats
" Il est assurément plus rémunérateur d'être en charge du « service public » de l'authentification que de celui de l'accès au droit des plus ... déjà décidée et largement engagée des avocats avec les avoués et les conseils en propriété industrielle ... juridiques a permis de multiplier par six les exportations de prestations juridiques. Ce [suite...]
Date: 2009-04-05 06:55:00
Précaires Education Nationale : Saisine des prudhommes , ca se multiplie !!!!!!!
Les précaires osent lever la Tete!! Le Principal du Collège Joseph Hubert de St Joseph sera de nouveau convoqué pour jugement ... . Sur le plan juridique, le SGPEN CGTR appelle les membres des conseils d'administration des ... rappelle que la responsabilité juridique des chefs d'établissement en tant qu'employeur [suite...]
Date: 2009-05-28 14:28:00
L’Annuaire Pro de la BD 2009-2010
13 rubriques : 1. Editeurs de BD (1) 2. Editeurs de para-BD (1) 3. Auteurs de BD (2) 4. Fabrication (imprimeurs, papetiers, relieurs) (1) 5 ... . Conseil et services (conseils juridiques, agents, agences communication, agence RP, etc.) (1) 11 [suite...]
Date: 2009-05-13 10:37:38
Le guide du travail en solo
Nombreux sont ceux qui souhaitent se lancer dans l'aventure de la création d'entreprise, ... conseils aux questions administratives, juridiques, techniques, financières ou commerciales, mais ... en passant par le cadre juridique à choisir jusqu'à la définition concrète des limites vie privée/vie [suite...]
Date: 2009-04-27 12:44:00
Le rapport annuel du Conseil d'Etat et le droit au logement.
Selon un communiqué de presse publié le 10 juin 2009, ... . Le Conseil d'Etat invite (...) - Actualité Juridique ... le Conseil d'État consacre les considérations générales de son rapport annuel à cette question [suite...]
Date: 2009-06-15 07:38:16
L’expert comptable: du tout bon pour 2009
Les nombreux avocats (plus de 7 000 par mois) utilisant ce blog pourront travailler sur les sites gracieusement mis à notre disposition par nos " ... contribuera à fidéliser sa clientèle et que celle ci ne pourra pas se passer de ses conseils juridiques..... Note de P MICHAUD : Contrairement à une première impression, cette réforme [suite...]
Date: 2009-01-05 06:54:00
C’EST LA BURKA QUI EST DISCRIMINATOIRE !
La tolérance serait-elle un aussi grand mal que l’intolérance? ... pas encore l’accès au logement», commente l’hebdomadaire. Un conseiller juridique de la Halde (Haute ... situation entre dans la définition juridique de la discrimination, c’est-à-dire «un traitement moins [suite...]
Date: 2009-04-09 19:35:00
Droit du travail : des lettres types
Vous êtes salariés du privé, actif ou privé d emploi ? Vous souhaitez vous défendre contre votre employeur ou connaître vos droits ? En tant que syndicat de l inspection du travail, nous souhaitons répondre à cette demande en vous donnant accès gratuitement à des conseils pratiques, juridiques et militants« Entre le fort et [suite...]
Date: 2009-05-21 09:38:06
Justice coûteuse et injustice gratuite
Le chômeur et le travailleur pauvre survivant dans le cadre du plan Hartz 4, ... Hartz , des plaintes devenues trop coûteuses. Les plaignants pour lesquels jusque-là l’aide juridique ... être conseillé et soutenu par un avocat) voyaient augmenter l’accès à cette aide à 30 euros, suivi d’ [suite...]
Date: 2009-04-04 15:58:43
Justice et vidéos de crime animaliers
La Cour Suprême a décidé de se pencher sur une requête déposée par des défenseurs des droits des animaux et le département américain de ... d'expression", a expliqué le conseiller juridique de la Société de protection des animaux, Jonathan [suite...]
Date: 2009-04-21 10:44:47
123Venture annonce un investissement de 2.5 millions d’euros avec Solairedirect dans 123Solaire 2009
123Venture s’est associée à Solairedirect, premier opérateur français dédié à l’électricité solaire, afin de réaliser un investissement de 2 ... ». Conseil juridique : Jean-Pascal Pham-Ba Responsables de l’investissement chez ... , ingénierie administrative et juridique, ingénierie photovoltaïque, financement, gestion de [suite...]
Date: 2009-06-15 19:01:02
Lusaka, suite et fin
Notre séjour à Lusaka s’est donc prolongé mais les bonnes choses ont une fin… En tout cas nous ne nous sommes pas ennuyés : Grâce à Alix, ... officiellement ils n’ont pas le droit de travailler en Zambie), ils ont aussi accès à des conseils juridiques et à une éducation religieuse. Depuis 2007 le centre appartient à l’évêché de Lusaka et [suite...]
Date: 2009-05-31 09:17:46
Hapudopi
On en parlait ici , finalement, HADOPI se solde par un epic fail . Provisoire, certes, mais epic quand même. Coucou Nico ! Bisous Christine ! Olivier Henrard, conseiller juridique du ministère de la Culture et corédacteur du projet de loi, a dénoncé une "pitoyable manoeuvre politique", expliquant qu'une "quinzaine de députés [suite...]
Date: 2009-04-09 13:04:43
Lusaka, suite et fin !!
Notre séjour à Lusaka s’est donc prolongé mais les bonnes choses ont une fin… En tout cas nous ne nous sommes pas ennuyés : ... officiellement ils n’ont pas le droit de travailler en Zambie), ils ont aussi accès à des conseils juridiques et à une éducation religieuse. Depuis 2007 le centre appartient à l’évêché de Lusaka et [suite...]
Date: 2009-05-24 16:29:00
Salon de l’Immobilier Tunisien du 12 au 14 juin 2009 à Paris
L’édition 2009 du Salon de l’Immobilier Tunisien aura lieu du 12 au 14 juin 2009 à Paris, Porte de Champerret, dans un espace plus vaste de 6000 m2, ... d’une offre complète et globale de produits comprenant conseils juridiques, financement et services ... proposeront des schémas de financement, des contrats d’assurance, des conseils et études [suite...]
Date: 2009-05-27 05:17:00
Le manuel du parfait manifestant
Quelques conseils et infos pour contrer la répression : sortons couvert(E)s ! Quelques conseils, infos juridiques et pratiques pour faire face à la répression : Restons alertes et groupé(e)s ! Avant de partir : Schtroumpferies : Il existe différentes [suite...]
Date: 2009-05-28 05:26:00
Le Père Samuel inculpé pour abus de confiance et détournement
Le Père Samuel et le trésorier de son asbl ont été inculpés d'abus de confiance et de détournement, des faits qui concerneraient une somme de 500 ... été perquisitionnés les domiciles de proches, membres de la famille du religieux ou du conseil ... acte juridique au sein de l'asbl, pour laquelle un administrateur provisoire va être désigné [suite...]
Date: 2008-11-13 11:54:41
Passage d’une psy à l’IEJ
Le nouveau concours d’entrée à l’ENM prévoit des tests et un entretien avec un psychologue, un exercice en groupe à partir d’un énoncé qui n’appelle pas une discussion spécialement juridique ... trois : un conseiller à la Cour d’appel de Rennes, cette psychologue et moi-même. Je suis convaincu [suite...]
Date: 2009-06-05 22:01:04
Ce que va devenir Hadopi
Chose promise, chose due : même avec un peu de retard, voici ce que devient désormais la loi Hadopi. J’aurais pu détailler ici le contenu juridique de la décision du Conseil Constitutionnel, mais d’ ... clair à la lecture que le Conseil Constitutionnel a privé l’Hadopi de tout pouvoir de sanction.Que [suite...]
Date: 2009-06-16 09:09:41
Actualité de l Immobilier Formation
FORMATION ACTUALITE DE L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE ET COMMERCIAL Les objectifs Faire la synthèse des modifications et évolutions récentes en matière ... gestionnaires de patrimoine immobiliers. Directeurs ou responsables juridiques. Conseils en immobilier d’ [suite...]
Date: 2009-02-21 17:13:03
Le marketing sur Internet, est-ce vraiment un jeu d'enfants ?
Collection à succès, la série « pour les nuls » s'attelle au web-marketing. Planifier sa stratégie, assurer sa présence sur le Web, construire un site-vitrine efficace, erreurs, astuces et conseils juridiques.. Cet ouvrage pose les bases. Comment faire fonctionner [suite...]
Date: 2009-06-02 13:56:00
Sortie médiatique du leader du CAD : Enfin, Me Lionel Agbo a parlé
Plongé depuis des mois dans un mutisme qui contraste fort bien avec son rôle de porteur de parole, Me Lionel Agbo, conseiller juridique du chef de l’Etat et porte parole du président Boni Yayi a enfin décidé ... président Boni Yayi. Une conséquence selon lui des fiches tronquées et des conseils erronés que lui [suite...]
Date: 2009-05-25 10:59:27
Conseiller technique groupe parlementaire
OFFRE D’EMPLOI : Conseiller technique au groupe GDR (CDD)Les députés Verts recrutent pour remplacement de congé sans solde*Un(e) conseiller(e) ... élaborer des notes d’analyse juridique et politique, notes de position et comptes-rendus de réunions. - de rédiger des communiqués de presse.*Profil *- De formation Bac + 4/5, juridique ou sciences [suite...]
Date: 2009-03-04 18:06:52
30 mars Lille : Club Emploi Communicants sur la création et l’administration de sites web
Le prochain Club Emploi des communications du Club de la presse du Nord-pas-de-Calais portera sur la création et l’administration de sites web plus particulièrement sur les plans techniques et juridiques à savoir les conseils pratiques, les points à respecter, la veille, et la législation. Les intervenants seront Damien Bancal, journaliste [suite...]
Date: 2009-03-24 10:06:43
Conseil, accompagnement créateurs d’entreprise en amont et aval
Choix de la forme juridique de la société, rédaction des statuts et, sur le plan personnel, révision du contrat de mariage, ... entreprise,SMB JUSTICIAL vous accompagne en amont 1- Elle vous conseille sur la forme juridique de votre ... assiste dans vos difficultés quotidiennes durant l’exercice de votre activité : conseils, secretariat [suite...]
Date: 2009-05-26 20:21:40
Le nouveau représentant permanent du Lesotho auprès des Nations Unies présente ses lettres de créance
Le nouveau représentant permanent du Lesotho auprès des Nations Unies présente ses lettres de créance NEW YORK, ... occupait auparavant, depuis 1993, le poste de Premier officier judiciaire de la Couronne (Conseiller juridique du Roi) au Ministère du droit et des affaires constitutionnelles. En 1990, il a travaillé [suite...]
Date: 2009-04-09 08:17:49
Les agences immobilières doivent être créatives!
Communiqué de presse – Avis d’Expert – par Roland Nenich, fondateur du site jenotelagence ... ou disparaître. Services gratuits aux clients, conseils sur le fiscal et le juridique, les ... dans mes 5 agences et dont je ressens déjà les effets positifs :Des services totalement gratuit • [suite...]
Date: 2008-09-09 07:53:45
Lusaka, suite... et fin !!
Notre séjour à Lusaka s’est donc prolongé mais les bonnes choses ont une fin… En tout cas nous ne nous sommes pas ennuyés : Grâce à Alix, ... officiellement ils n’ont pas le droit de travailler en Zambie), ils ont aussi accès à des conseils juridiques [suite...]
Date: 2009-05-24 09:17:00
Offre d’emploi: Chef, Gestion des documents et du courrier
Chef, Gestion des documents et du courrier pour l’Agence spatiale canadienne à St-Hubert ... besoins fonctionnels de l’ASC et de favoriser la saine gestion des obligations juridiques ... des enquêtes, donner des conseils et assurer la conformité aux lois, règlements, normes, politiques [suite...]
Date: 2009-06-17 02:19:11
Torture: Cheney et Rumsfeld bientôt poursuivis?
Dick Cheney, Donald Rumsfeld et quelques autres anciens plus hauts responsables des Etats-Unis vont-ils être un jour jetés en prison pour ... Cheney dont le conseiller juridique était le plus fervent partisan de la chose, l'a défendu à maintes [suite...]
Date: 2009-04-22 08:28:00
Le chant du cygne de l'Hadopi (suite)
Quelques liens et réflexions complémentaires. Le Conseil Constitutionnel est donc passé et a ravagé le texte de la loi dite Hadopi de telle ... ), et Maître Eolas effectue une analyse juridique complète de la décision du Conseil Constitutionnel [suite...]
Date: 2009-06-11 07:42:00
On demande un conseiller sp??cial pour Henri Guaino !
Henri Guaino est de retour dans les m??dias. On lui a redonn?? le droit de s'exprimer. Le r??sultat n'a pas tard??. Il est conseiller sp?? ... et l'analyse juridique de son avocat Me Thierry Herzog qui avait assign?? en r??f??r?? sur ... ?? l'humour appliqu?? au droit ?? l'image et sur la distinction ?? op??rer entre la validit?? juridique et [suite...]
Date: 2008-11-17 09:42:45
[MàJ5] le Parlement rejette le projet de loi [HADOPI]
Dernière minute STOP Le parlement rejette le projet de loi HADOPI suite au durcissement du texte par la comission mixte paritaire et du sénat ... la rentrée des vacances parlementaires de Pâques». MàJ4: Olivier Henrard, conseiller juridique du [suite...]
Date: 2009-04-09 11:23:45
Le Français démon Stratif
Le dernier avatar de La Poste : Sarkozy veut en faire une Société Anonyme ! C'est de la faute à l'Europe qui ouvre le marché postal en 2011 ... pas traîné pour La Poste que l'on avait mis sous le boisseau depuis janvier ? Sur le plan juridique ... de fonctionnaire (sauf le DG). Mais le Conseil d'Etat a inventé ce monstre adultérin pour plaire au [suite...]
Date: 2009-06-16 17:55:08
Hadopi censurée: Le Monde pleure les droits d'auteur!
Au lendemain de la censure du volet répressif de la Hadopi par le Conseil constitutionnel, Le Monde déplore la mort du droit d'auteur ... par Le Monde daté du vendredi 12 juin à la loi Internet et création, blackboulée hier par le Conseil ... , le méchant américian, et le vide juridique où il se loge pour fournir des contenus sans payer les [suite...]
Date: 2009-06-11 19:44:32
Richard Vainopoulos satisfait de son réseau « On est les meilleurs ! »
A l'issue de l'Assemblée Générale de TourCom, Richard Vainopoulos était un président optimiste ... financière des TO Évaluation des bilans, conseils financiers et juridiques, montée [suite...]
Date: 2009-06-07 09:29:00
Hadopi: Comment s' en sortir pour le gouvernement ?
La dérive gouvernementale consistant à mélanger le pouvoir exécutif, législatif et juridique a été stoppée par le conseil constitutionnel dans le projet Hadopi (On peut peut-être s’attendre à d’autres décisions... ...Tubbydev: web , développement, audience et [suite...]
Date: 2009-06-12 08:02:16
Hadopi rejetée : Olivier Henrard dénonce une manoeuvre politique … on aura tout vu
Un texte, les accord de l’Elysée, signée comme une feuille en blanc par les acteurs du net, un texte respirant l’amateurisme, ... lepoint.fr , Olivier Henrard, conseiller juridique du ministère de la Culture et corédacteur du [suite...]
Date: 2009-04-09 12:40:30
Drapeau Blanc pacifie le Web à coups de livre blanc
Drapeau Blanc, qui se qualifie comme une agence de pacification consommateurs - j'avoue que le terme pacifier m'a fait sourire... ... vraiment bon. A la fois plein de bon sens que nombre d'entreprises oublient trop souvent et de conseils ... de réserver le recours à la voix juridique en dernier ressort de diffamation évidente ou [suite...]
Date: 2009-06-08 22:24:45
Qui veut la tête de DOLOGUÉLÉ ?
C’est à la veille de la première réunion du Conseil d’Administration de la BDEAC pour l’exercice 2009 que son président, ... demandé à son conseillé juridique d’étudier la possibilité [suite...]
Date: 2009-05-18 03:06:00
Le projet de loi Hadopi rejeté par l'Assemblée nationale
Nouveau rebondissement dans l' affaire Hadopi . Décidément, cette loi a tout d'un soap opéra à l'américaine ... coups bas sont bien sûr présents. En témoigne la citation d' Olivier Henrad , conseiller juridique [suite...]
Date: 2009-04-09 12:57:00
Elections 2009 – Biographie : Ziad Michel Assouad (Jezzine)
RPLFrance.org Ziad Michel Assouad est candidat du Courant Patriotique Libre sur la liste du Changement et de la Réforme, ... avocatisme de Pierre Eddé et Georges Zidane. De 1994 à 1997, il occupa le poste de conseiller juridique chez [suite...]
Date: 2009-06-04 15:47:38
Saint Valentin et les politiques (nouvelles en vrac)
1° Election de Corine Mauch au Conseil municipal de Zurich Avec l'élection de Corine Mauch (PS) ... de la brochure Conseils juridiques pour les couples du même sexe – disponible gratuitement pour les [suite...]
Date: 2009-02-14 10:43:16
Moyen-Orient : L'Egypte nie s'accorder avec Israël sur la mesure contre le trafic d'armes
Egypte carte Afrique Le ministre d'Etat égyptien pour les affaires juridiques et des conseils parlementaires Mofeed Shehab a démenti dimanche les allégations selon lesquelles son pays avait signé [suite...]
Date: 2009-01-26 16:16:06
Nouvelles affaires de racisme au Parti républicain
Vendredi, un responsable républicain de Caroline du Sud comparait Michelle Obama à un singe ... . La première affaire a éclaté le vendredi 12 juin. Un conseiller juridique de l'Attorney General [suite...]
Date: 2009-06-17 04:43:10
Des tonnes d´informations pas très nette sur le site de TF1
Exclusif : Le site Internet de TF1 propose un espace casting ... hors de nos frontières, NDR) de découvrir tous les castings et les conseils des professionnels du ... ).Contacté, le service juridique de Tf1 LCI a rapidement pris la chose en main et fait corriger cette [suite...]
Date: 2009-05-27 13:18:28
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