Le site du BODACC, bodacc.fr, est en ligne
Benoit Bréard a annoncé sur la liste Juriconnexion , la mise en ligne de bodacc.fr . Bodacc ... en ligne - Première analyse, Emmanuel Barthe, Un blog pour l'information juridique ... €. Après paiement en ligne par carte bancaire, vous aurez la possibilité de consulter [suite...]
Date: 2009-06-10 08:32:00
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Obama à Omaha : en 44, l'armée américaine était raciste
Voici mon article paru ce matin dans Libération."L'armée américaine qui débarque en France est une armée raciste et ségrégationniste ... la Grande Guerre, durant laquelle deux divisions purement noires ont servi en première ligne », assure ... , sur la plan juridique, jusqu'en 1948 et ne disparaitra dans les faits qu'à l'époque de la guerre du [suite...]
Date: 2009-06-06 17:01:28
Cortix donne des conseils pour créer un site de e-commerce
Cortix rappelle que pour pouvoir mettre un site de commerce en ligne en circulation, ... formalités d’ordre juridique, le propriétaire du site à vocation commerciale doit disposer d’une structure juridique bien précise. Le fait de disposer d’une dénomination sociale et d’un activité ... [suite...]
Date: 2009-05-26 09:26:41
Publications judiciaires en ligne et droit à l’oubli : incompatible ? (MAJ)
Mise à jour mardi 16 octobre : Nathalie Kosciusko-Morizet, sans s’exprimer explicitement sur le sujet, s’en est visiblement emparée ... le site Canard PC a publié une remarquable analyse juridique des publications judiciaires en ligne ... investir 10.000 euros offerts par les majors ! Hadopi : le Conseil constitutionnel devrait [suite...]
Date: 2009-06-16 17:00:03
Le projet de manuel d’application du Code des marchés publics soumis à consultation
La direction des affaires juridiques du ministère de l’Economie a mis en ligne ce 8 juin le projet de circulaire portant manuel d’application du Code ... pour tenir compte de l’ordonnance “recours” (page 59). Nouveau dispositif d’aide à la passation ... juridiques (DAJ) de Bercy de leurs remarques et suggestions par courriel (à l’adresse [suite...]
Date: 2009-06-12 03:20:09
Cortix donne des conseils pour créer un site de e-commerce
Cortix rappelle que pour pouvoir mettre un site de commerce en ligne en circulation, il faut au préalable passer par plusieurs démarches légales. Parmi ces formalités d’ordre juridique, le propriétaire du site à vocation commerciale doit disposer d’une structure juridique bien précise. Le fait de disposer d’une dénomination sociale et d’ [suite...]
Date: 2009-05-26 18:06:26
Clic protect est lancé
C'est fait, le service Clicprotect de MMA est en ligne ... : Points notables: Clic protect a déposé un brevet sur la sécurisation de l'achat en ligne ... intérêt à se lancer dans un bras de fer juridique avec un consommateur de mauvaise foi surtout si [suite...]
Date: 2008-11-18 12:32:11
dossier sur le (grand?) retour de l'électronucléaire
Le retour en grâce du nucléaire L’« hiver nucléaire » qui avait suivi l’accident de Tchernobyl en 1986 semble se terminer ... de l’atome. La France est en première ligne dans la relance du nucléaire. Elle doit son titre ... une directive est en cours d’adoption pour donner force juridique aux normes de l’Agence internationale [suite...]
Date: 2009-04-24 12:00:21
Qui veut "casser" Gérard Filoche et les inspecteurs du travail qui font leur boulot ?
Slovar les Nouvelles avait été un des premiers à vous avertir de la procédure de mise en examen de Gérard Filoche dans le cadre de ses activités professionnelles. Une pétition de soutien en ligne a réuni 34157 signatures électroniques depuis ... mis en cause dans l’exercice de ses fonctions, dans le cadre de sa défense juridique, est normalement [suite...]
Date: 2009-03-24 16:55:00
La justice ordonne la publication de 27 décisions de justice condamnant des internautes pour contrefaçon
Il faut bien faire des exemples pour faire régner la terreur et parvenir à ses fins. Le site Numérama vient d'annoncer qu'à partir d'aujourd'hui il va mettre en ligne des extraits ... le vendredi 19 juin. En effet, le tribunal de grande instance de Nanterre a (...) - Actualité Juridique [suite...]
Date: 2009-06-12 11:56:54
Dailymotion est un hébergeur non responsable de ses contenus
CB News nous informe... "C'est la première fois qu'une cour d'appel confirme notre statut d'hébergeur ... le directeur juridique de Dailymotion. Le dossier tranché mercredi par la cour d'appel de Paris remonte à ... avaient considéré qu'"en acceptant la mise en ligne par un utilisateur de son service" de ce film vu [suite...]
Date: 2009-05-12 18:40:00
Say hello to the Labotec
Cela faisait un petit moment que je vous parlais de l’iPhone, tout en brûlant d’envie de vous en dire un peu plus sur un bien joli projet : Labotec . Il y a deux jours, nous avons mis le site en ligne et rendu publique l’idée de base qui ... directement du juridique et du marketing. Toutefois, je [suite...]
Date: 2009-05-29 09:21:35
LOPPSI 2: la mise à jour de nos libertés
Jeudi, Nicolas Sarkozy confirmait ses plans en matière de sécurité. C'était le grand retour du "super-flic" sur la scène politique. La veille, le ministère de l'intérieur avait mis en ligne le projet de loi d'orientation et ... ) Aménagement du cadre juridique de la videoprotection : autorisation d'installation de videoprotection [suite...]
Date: 2009-05-29 06:43:00
Secours Catholique – 0810 001 505, un numéro de téléphone pour les expulsés locatifs
La Fondation Abbé Pierre a mis en place la ligne Azur, un numéro de téléphone, pour venir en aide aux personnes en situation d’impayés locatifs ... en amont possible une information aux locataires afin de les guider dans les démarches juridiques et [suite...]
Date: 2009-06-11 13:58:36
XpertSenior.com recherche cadres seniors pour missions en entreprises
Le site Internet XpertSenior.com, crée par Eric Luttringer en février 2009 avec le concours de cadres supérieurs de l’industrie et des services, ... jouissant d’une grande expérience dans leur fonction respective (RH, achat, export, juridique, commercial … ... leur recherche de missions et déposer leur CV en ligne pour pouvoir bénéficier ainsi de ce [suite...]
Date: 2009-05-27 09:01:00
Emploi : La question du mois
Réactions en ligne Ce rendez-vous mensuel est l’occasion de mettre en avant vos réactions ou de répondre directement à vos questions déposées ... ? SO : Pour tout savoir sur la création d’entreprise, les aides possibles, les statuts juridiques, la CCI ... souhaiterais connaître les aides financières et montage projet sur la ville, j’ai de la [suite...]
Date: 2009-04-13 20:16:27
Lexique de généalogie
Il nous est tous arrivé de buter sur un terme spécifique dans un acte, que ce soit un terme juridique, une locution latine ou tout simplement un mot du vieux français. HEREDIS a mis en ligne récemment un lexique de généalogie élaboré par un généalogiste professionnel.Nous y apprenons qu'une [suite...]
Date: 2009-06-08 20:52:31
Diffamation en ligne : une nouvelle loi inopportune, absurde et inconséquente
Samuel, sur Authueil, l'un des rares à s'intéresser à cette question qui concerne pourtant tous les blogueurs, ... la question qu'elle pose. J'ajoute mon propre commentaire sur cette « usine à gaz » juridique, qui aboutit à ... découvrir l'infraction sur le net, et d'autre part, du fait du dommage spécial résultant de la permanence [suite...]
Date: 2008-11-10 16:27:50
Sokoz : de la vente en live à (presque) petits prix
La semaine dernière, j’assistais (grâce à Charline) au lancement d’un nouveau concept de vente en ligne, pas des moins intéressants ... vêtements ou des objets d’art pour des raisons diverses et variés (logistique, juridique etc [suite...]
Date: 2009-05-27 15:30:48
Youtube va mettre en avant le contenu pro au détriment de l’UGC
Youtube est un gouffre financier, et Google le sait ... originale envoyée , autant pour des raisons juridique (au cas où on leur demande de fournir le fichier ... Arte+7 étant des services de replay en ligne des [suite...]
Date: 2009-06-15 13:42:37
Lorsque l'utilisation de la messagerie électronique de l'entreprise tourne à la faute grave.
Le site Legalis.net vient de mettre en ligne une décision rendue le 23 février 2009 par la Cour d'appel de Limoges qui illustre le cas où ... des critiques à (...) - Actualité Juridique [suite...]
Date: 2009-06-06 21:14:55
Les journalistes oubliés des Etats Généraux de la Presse !
Alors que le quotidien en ligne "Mediapart" propose le 24 novembre des "contre Etats Généraux de la presse" (voir dans notre rubrique agenda) ... propositions sur quatre thèmes :• la reconnaissance juridique [suite...]
Date: 2008-11-17 16:29:00
La loi dite HADOPI censurée par le Conseil constitutionnel
11 juin 2009 dans Juridique Visualisez la source de "La loi dite HADOPI censurée par le Conseil constitutionnel" sur http://www.docenvrac.fr/index ... public en ligne ainsi qu'à l'importance prise par ces services pour la participation à la vie dà [suite...]
Date: 2009-06-11 08:03:00
PRESSEUROP.EU : un site multilingue d’articles de presse sur les affaires européennes
08 juin 2009 dans Juridique Visualisez la source de "PRESSEUROP ... hives d'articles.Enfin, on y trouve également des forums thématiques, des sondages en ligne et la [suite...]
Date: 2009-06-08 07:14:00
Ateliers à louer...
Rouge Manufacture, association dédié aux arts appliqués, recherche à partager en colocation un atelier de 365 m2 ... tout compris (charges, TVA, assurance du local, alarme, edf) de 820 euros environ. Structure juridique ... . Proche du théâtre de la Commune et tous commerces. Accès Vélib' à 2min, métro ligne 7 station [suite...]
Date: 2009-05-26 17:43:00
Ecole, Web : Sarkozy maître des armes.
Ce jeudi , Nicolas Sarkozy reçoit " les principaux acteurs de la Sécurité, de la chaîne pénale et de l’Education nationale ". Un rendez-vous bien à propos pour maintenir l'insécurité sur le devant de la scène à quelques jours du scrutin européen. Les élections en ligne de mire. Personne n'est dupe. En replaçant [suite...]
Date: 2009-05-27 22:12:00
On ne fait pas l’anatomie d’une charogne dont la putréfaction efface les formes et confond les organes
Mecanopolis Parler du monde actuel comme d’un cadavre en décomposition n’est pas une simple facilité rhétorique. C’est une image, mais de celles qui servent à imaginer juste : l’ayant à l’esprit, on distingue mieux ce qu’on a sous les yeux, et toutes sortes de phénomènes, sinon passablement déroutants, deviennent intelligibles [suite...]
Date: 2009-06-03 17:11:56
Haïfa, le maire maquereau et la normalisation avec Israël – ou comment les électeurs de Marrakech peuvent faire oeuvre de salubrité publique
Vous vous rappelez sans doute il y a deux ans de la polémique suscitée par l’accord de jumelage signé en 2007 dans le domaine touristique entre les ... est président du conseil municipal) de Marrakech, Omar Jazouli (Union constitutionnelle – UC ... cours de son séjour à Marseille où il est l’invité du dîner annuel du Conseil Représentatif des [suite...]
Date: 2009-06-03 22:15:19
La lettre du management associatif
A raison d’une édition par mois, il est possible de s’abonner gratuitement à la catégorie “ management ” de ce blog et de recevoir par e-mail les nouveaux articles correspondants. Je vous donne à suivre un petit aperçu des contenus les plus récents ainsi qu’un mode d’emploi pour souscrire à la newsletter ; [suite...]
Date: 2009-06-15 13:54:03
La vraie pression turque se renforcera au lendemain du vote des citoyens
Le message que, d'habitude, nous recevons des institutions bruxelloises transpire l'ennui. Remarquons par ailleurs le peu d'écho médiatique qu'on donne aux décisions, directives, ou débats au sein des instances communautaires. Leur importance devrait souvent alerter nos informateurs [suite...]
Date: 2009-06-06 07:57:46
A propos d'Europe...
www.mountain-riders.org/_news/upload/europe-1... Plutôt que de s’agiter comme un cabri, aurait dit le Général, ... , ...) Actuellement en kiosque, ce hors série n’81 peut être commandé en ligne. Voir la présentation du ... ? L'Union européenne est une construction historique originale. Bien qu'elle ait pour base juridi [suite...]
Date: 2009-05-31 07:17:00
Les censeurs du Net
La carte du Web censuré. Signalés d’une croix noire, les pays pratiquant la censure d’Internet, avec des moyens de répression dure et ceux procédant au filtrage des contenus “politiques”. D’une croix rouge, les pays exerçant un filtrage des contenus “sociaux” d’Internet. (sources : Reporters sans frontières, OpenNet Initiative) [suite...]
Date: 2009-05-30 10:22:31
L’E-Commerce : Un marathon qui se court au sprint !
Bien réfléchir avant de créer un site e-commerce n'est pas une option mais une nécessité ! ... avant de se lancer dans la création d’une boutique en ligne ! De nombreuses personnes travaillant ... en ligne, les affaires afflueront sans efforts supplémentaires … Ce constat est d’autant plus vrai [suite...]
Date: 2009-06-06 09:42:47
Et un Fanta pour Fanti !
Alcatraz numérique , enquête !!! Diable, que voilà un titre d’ouvrage qui fleure bon la nouveauté voire l’énigme. Un peu comme l’odeur du café-croissant vers laquelle d’aucuns sont inexorablement attirés, quelle que soit la qualité du café qui parfois n’est de loin pas à la hauteur des espérances induites par les effluves [suite...]
Date: 2009-06-07 07:50:47
Le Sénat ratifie l'encadrement du titre de psychothérapeute.
Les sénateurs ont ratifié vendredi, dans le cadre du projet de loi ''Hôpital, patients, santé, territoires'' l'encadrement du titre de psychothérapeute par l'obligation d'une formation de haut niveau dispensée dans des établissement agréés. Par ©AFP / 05 juin 2009 Cette mesure a été introduite par Roselyne [suite...]
Date: 2009-06-10 12:53:15
Les censeurs du Net
Sur Internet, 1994-2004 a été l'ère des pionniers. 2004-2007 a été l'ère des marchands. Aujourd'hui s'ouvre l'ère des méchants. Partout dans le monde, les sites plongent dans le noir, les arrestations s'enchaînent, les peines de prison pleuvent. Le Web vient de fêter ses 20 ans. Personne ne le prenait au sérieux : c'est fini. Nacer ( [suite...]
Date: 2009-05-29 23:40:00
Quelques aspects juridique et fiscal des funérailles
J’aborde quelques aspects juridique et fiscal des funérailles en débutant par le volet fiscal au travers d’une réponse ministérielle ( rép. min ... en poursuivant par le volet juridique aux termes d’une décision de la Cour de cassation ( Cour ... de solidarité et qui réduit très significativement les droits de succession en ligne directe. Donc [suite...]
Date: 2009-06-11 21:46:30
La «liste noire» du G20 est un instrument juridique de la mafia
Par Christoph Pfluger E n quelques mois, un instrument juridique de la mafia s’est établi de plein fouet dans le droit international public ... institution juridique correspond donc une «liste noire»? L’instrument est propre aux organisations ... les petites ont cédé sur toute la ligne à cette menace - un processus qui laisse songeur [suite...]
Date: 2009-06-08 20:18:22
Les entreprises parisiennes en résistance en avril 2009
L’économie ne se montre pas sous son meilleur jour et les mauvaises nouvelles s’accumulent, toutefois, le nombre des entreprises actives poursuit sa croissance à Paris. Fin avril 2009, ce sont en effet 4 627 nouvelles entreprises qui se sont inscrites au Registre du commerce et des sociétés, soit une augmentation de 1, [suite...]
Date: 2009-06-01 20:01:02
Le passage à l'acte, en action
J'ai déjà expliqué que dans la mécanique psychologique qui aboutit au passage à l'acte, chez un être sain d'esprit s'entend, on rencontre toujours la combinaison de deux éléments, que j'appelle la certitude de l'impunité (c'est de Beccaria, en fait) et la justification morale, [suite...]
Date: 2009-03-20 17:56:26
La «liste noire» du G20 est un instrument juridique de la mafia
Par Christoph PflugerEn quelques mois, un instrument juridique de la mafia s’est établi de plein fouet dans le droit international public ... juridique correspond donc une «liste noire»? L’instrument est propre aux organisations criminelles ... ont cédé sur toute la ligne à cette menace - un processus qui laisse songeur.La «liste noire» de ces [suite...]
Date: 2009-06-09 14:17:04
SSTIC 2009 en direct, ou presque...
E t c'est parti pour le SSTIC 2009 , septième du nom. Je ne sais pas si j'arriverai à vraiment tout bloguer en live comme l'an dernier, mais bon, on verra. En tout cas, la soirée d'hier s'est passée tranquillement, sans excès, avec un passage obligé Rue de la Soif, forcément [suite...]
Date: 2009-06-05 15:40:56
Barroso, une trahison européenne
Le Président de la Commission européenne, José-Manuel Barroso, insiste sur la "neutralité" de la Commission européenne, en tant que gardienne de l'intérêt général européen. Or, la Commission est au coeur du déficit démocratique de l'Union européenne : véritable "gouvernement de l'Europe", elle n'est pourtant pas nommée par son Parlement [suite...]
Date: 2009-06-07 15:02:00
HADOPI et le jeu vidéo : explication de texte AFJV, 25 mai 2009
Le projet de loi français HADOPI (Création et Internet) vise à s’attaquer au piratage sur Internet via une mesure dite de « riposte graduée ».Un article de Johanna Dong Il s’appuie sur les suggestions des accords Olivennes, signés le 23 novembre 2007 par les industries culturelles (musique, cinéma, audiovisuel) [suite...]
Date: 2009-06-09 06:30:05
Ce que va devenir Hadopi
Chose promise, chose due : même avec un peu de retard, voici ce que devient désormais la loi Hadopi. J’aurais pu détailler ici le contenu juridique de la décision du Conseil Constitutionnel, mais d’ ... clair à la lecture que le Conseil Constitutionnel a privé l’Hadopi de tout pouvoir de sanction.Que [suite...]
Date: 2009-06-16 09:09:41
CDC FAST lance le Parapheur Electronique Comptabilité Publique à destination des élus
Soucieuse de répondre aux besoins croissants des collectivités en matière de comptabilité publique, ... l’aide du PESv2, la problématique de la signature électronique des bordereaux est apparue. En effet ... . CDC FAST a donc conçu un parapheur en ligne permettant à l’ordonnateur de signer ses bordereaux [suite...]
Date: 2009-06-11 20:01:01
Intervention sur l’amendement relatif à l’imposition forfaitaire sur les lignes de chemin de fer à grande vitesse concédées
Mme la présidente. Je suis saisie d’un amendement n° 128. La parole est à Mme Marie-Line Reynaud. Mme Marie-Line Reynaud ... vise à combler le vide juridique touchant au régime fiscal des concessionnaires de voies ferrées ... une ligne à grande vitesse seront assurées de bénéficier d’une recette exceptionnelle de taxe [suite...]
Date: 2009-06-12 14:49:49
Facedebouc se paye la tête de Facebook !
Aujourd’hui Julien Berthomieu s’est prêté au jeu de l’interview. Le créateur de Face de Bouc répond ici à quelques une de nos questions. Bonjour Julien, peux tu nous présenter rapidement ce projet et son histoire ? Facedebouc.com est simplement parti d’un délire étudiant [suite...]
Date: 2009-06-05 13:18:38
CCCLXXIV. Shanghaï, attrape-couillons ! (De l’autorisation très calculée de la première Gay-Pride dans la métropole chinoise)
Les mois ont passé, mais le souvenir du livre de Marie-Claire Bergère - Histoire de Shanghaï (2002) - ne s’efface pas. S’y conjuguent érudition et vues larges sur la plus européenne et plus largement la plus occidentale des villes chinoises. L’expression est trop utilisée pour que j’y renonce [suite...]
Date: 2009-06-12 19:15:56
Vers un nouveau modèle d’affaire avec l’Entreprise à profit modéré
Credit crunch , crise immobilière-bancaire, récession… à en croire les grands médias, le monde est à genoux. Rassurez-vous il se relèvera ( ... company ) ? Il s’agit d’ une forme juridique hybride pour les sociétés US qui fait le pont entre [suite...]
Date: 2009-05-10 21:13:12
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